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Bureau

DESCO - Bureau B : Règlementation et vie scolaire des élèves

Adresse
5, place des faienciers
76037 Rouen cedex
Tél.
02 32 08 98 91
Mail
envoyer un message

Activités

Chef de bureau
Hermine EWOUDOU NGABA

Bureau 304
Tel : 02.32.08.98.91

Règlement départemental des écoles
Organisation de la semaine scolaire : Modifications d'horaires, report de cours (1er degré)
Enseignement des Langues et Cultures d'Origine (ELCO)
Traitement du contentieux des accidents scolaires
Conseils de discipline
Contrats Locaux d'Accompagnement à la scolarité
Hermine EWOUDOU NGABA

Enregistrements des accidents scolaires
Autorisation d'inscriptions au C.N.E.D.
Instruction à domicile
Poursuite d'études à l'étranger
Scolarité des enfants du voyage
Annabelle DE BRITO DA PIEDADO
Bureau 305
Tel : 02.32.08.98.87

Contrôle de l'obligation scolaire
Recherche d'enfants
Nouveaux rythmes scolaires (PEDT)
Olivier FAIVRE
Bureau 305
Tel : 02.32.08.98.90

Suivi des PEDT (Compétence partagée avec le Bureau A)
Conseils de discipline : BEF le Havre, BEF Fécamp / Lillebonne / Yvetot
Matthieu D'ASTORG
Bureau 310
Tel : 02.32.08.99.09

Suivi des signalements d'incidents en milieu scolaire et du dispositif "Stop harcèlement"
Doléances des familles
Protection fonctionnelle des fonctionnaires (dont dommages causés aux véhicules - Convention État/compagnies d'assurance)
Statistiques (incidents et conseil de discipline)
Isabelle GILBERT
Bureau 305
Tel : 02.32.08.98.92
publié le 12 novembre 2009 mis à jour le 15 novembre 2017
http://www.ia76.ac-rouen.fr/annuaire-de-la-direction-des-services-departementaux-de-l-education-nationale-de-la-seine-maritime/desco-bureau-b-reglementation-et-vie-scolaire-des-eleves-5677.kjsp?RH=1257500268000