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Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Seine-Maritime
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Sorties scolaires

Les sorties scolaires


TEXTES DE REFERENCES

Les conditions dans lesquelles doivent s'effectuer toutes les actions pédagogiques nécessitant de sortir de l'enceinte de l'école sont précisées dans la circulaire n° 99-136 du 21-09-1999 (HS N°7 du 23 septembre 1999) “ Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ”, modifiée par :




DOCUMENTS A TÉLÉCHARGER
Note du 9 juin 2015 relative aux demandes d'autorisation de sorties scolaires avec nuitées des écoles maternelles et élémentaires publiques de Seine-Maritime
Guide d'aide à la constitution d'un dossier sortie avec nuitées
Pré-projet sortie avec nuitée(s)
 Annexe 1 - Demande d'autorisation de sortie régulière
ou occasionnelle sans nuitée
 Annexe 1bis - Demande d'autorisation de sortie
régulière ou occasionnelle
 Annexe 2 - Demande d'autorisation de départ
en sorties scolaires avec nuitée(s)
 Annexe 3 - Fiche d'information sur le transport
Annexe 3bis - Fiche d'information sur le transport uniquement pour les sorties sur place
 Annexe 4 - Fiche transporteur
 Annexe 5 - Liste des passagers
 Annexe 6 - Schéma de conduite
 Annexe 7 - Attestation prise en charge transport
 Annexe 8 - Dérogation lieu départ / arrivée
 Annexe 8bis - Dérogation lieu départ / arrivée
 Annexe 9 - Hébergement en famille d'accueil
 Annexe 9bis - Hébergement en famille d'accueil
 Annexe 10 - Répertoire centres d'hébergement
Formulaire CERFA d'autorisation de sortie d'un élève mineur à l'étranger
Annexe 11 - Formulaire d'autorisation de sortie d'un élève mineur en France
Annexe 12 - Sortie scolaire avec nuitées - Compte rendu de séjour


Publié le 20 janvier 2010 Mis à jour le 13 janvier 2017
http://www.ia76.ac-rouen.fr/ecoles-etablissements/sorties-scolaires--9483.kjsp?RH=IA76_GESTION