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Textes de référence

BO n°46 du 11 décembre 2003
La santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation (Circulaire n°2003-210 du 1er décembre 2003) 



BO n°19 du 9 mai 2002
Santé des élèves - Mise en place d'un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé au cours de la visite médicale obligatoire effectuée au cours de la 6ème année de l'enfant (Circulaire n°2002-099 du 25 avril 2002) 


BO n°18 du 2 mai 2002
Politique de santé en faveur des élèves (Circulaire n°2002-098 du 25 avril 2002)


BO spécial n°1 du 25 janvier 2001
La politique de santé en faveur des élèves :
- Orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves (Circulaire n°2001-012 du 12 janvier 2001)
- Missions des médecins de l'éducation nationale (Circulaire n°2001-013 du 12 janvier 2001)
- Missions des infirmier(ère)s de l'éducation nationale (Circulaire n°2001-014 du 12 janvier 2001) 


BO hors-série n°1 du 6 janvier 2000
Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) - Note du 29 décembre 1999 


BO n°33 du 26 septembre 1991
Missions et fonctionnement du service social de l'Education Nationale.

http://www.ia76.ac-rouen.fr/vie-de-l-eleve/sante-et-accompagnement-social/textes-de-reference-6613.kjsp?RH=SANTSUIVISOCIAL_IA76